Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joindre l'utilitaire à l'agréable
SPAC SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3935523
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/07/2022
Joindre l\'utilitaire à l\'agréable de SPAC

Présentation de la marque Joindre l'utilitaire à l'agréable

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Joindre l'utilitaire à l'agréable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAC domicilié(e) 638 rue de GAMAND - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 940 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPAC SARL, M. Eric de JALRAS domicilié(e) 638 rue de GAMAND - 59810 - LESQUIN - France.

La marque Joindre l'utilitaire à l'agréable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joindre l'utilitaire à l'agréable est expirée depuis le 19 juillet 2022.

SPAC a également déposé les autres marques suivantes : CANIX , ACT DIAGNOST ADDUCTION CONTRÔLE TECHNOLOGIQUE , SURBECO , PERGAZ , CANOS , HDI


SPAC SARL, SARL - 638 rue de GAMAND - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 312940224


SPAC SARL, M. Eric de JALRAS - 638 rue de GAMAND - 59810 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques.